Mentions Légales
Éditeur du site
Le site Douceur Brute est exploité par Béatrice Choury, artisan créatrice de mobilier sur mesure.
- Nom de l’entreprise : Douceur Brute – Béatrice Choury
- Adresse du siège social : 85 chemin de La Haute Chauvière, 53150 Deux Evailles Montsurs
- Numéro RM : 532 004 025 RM 44
- SIRET : En cours d’attribution
- Date de création : 1999
- Reprise de l’activité par Béatrice Choury : 05/01/2022
Données personnelles et confidentialité
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018, Douceur Brute informe ses clients que leurs données personnelles sont collectées et traitées dans le cadre de la gestion des commandes, des livraisons et de la facturation.
📌 Déclaration CNIL
Le traitement des données personnelles a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1729670vD.
📌 Droits des utilisateurs
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », chaque client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ce droit en adressant une demande écrite à :
📩 Par courrier :
Douceur Brute – Béatrice Choury
85 chemin de La Haute Chauvière
53150 Deux Evailles Montsurs
📧 Par email : [Adresse e-mail à insérer]
Douceur Brute s’engage à ne pas céder, vendre ou transmettre les données personnelles de ses clients à des tiers sans leur consentement.
Sécurité et Hébergement du site
Le site www.douceur-brute.fr est hébergé par :
📍 SAS OVH
📍 Adresse : 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix, France
📍 Site web OVH : www.ovh.com
OVH assure la maintenance et la sécurité du serveur, garantissant la protection des données et des transactions effectuées sur le site.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site www.douceur-brute.fr (textes, images, logos, vidéos, designs, créations, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable est strictement interdite.
📌 En cas de litige
Toute violation des droits de propriété intellectuelle sera poursuivie conformément aux lois en vigueur.
Responsabilité et Conditions d’utilisation
Douceur Brute met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable en cas de :
✔ Erreurs ou omissions dans les contenus publiés
✔ Dysfonctionnement du site pouvant entraîner une indisponibilité temporaire
✔ Intrusion frauduleuse de tiers ayant modifié des informations
L’utilisateur est invité à signaler tout problème technique ou contenu inexact à [contact@douceur-brute.fr].
Contact et Assistance
Pour toute question relative aux mentions légales, à la protection des données ou à l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter :
📩 Par e-mail : [Adresse e-mail]
📍 Par courrier : 85 chemin de La Haute Chauvière, 53150 Deux Evailles Montsurs
Nous vous remercions de votre confiance et restons à votre disposition pour toute information complémentaire.