CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE du site DOUCEUR BRUTE Collection METALmorphose
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Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") sont conclues d'une part par:
DOUCEUR BRUTE représenter par Monsieur Eric Choury, La haute Chauvière, 53150 Deux Evailles -
RCS 378 878 16900028 RM 378 878 169 530
ET D'autre part, par toute personne physique ou morale visitant ou effectuant un achat via le site: douceur-brute.fr
Le fait de passer commande implique votre adhésion entière et sans réserve à ces conditions générales de vente. Ces CGV
pouvant faire l'objet de modifications à tout moment,
les CGV sont celles en vigueur sur le site à la date de votre commande.
Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par DOUCEUR BRUTE.
TARIFS:
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT en €UROS.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de
commande comprend le prix des produits, les frais d'emballage, les frais de transport et de mise en service, toutes taxes comprises.
Nous sommes en micro entreprise en franchise de TVA: TVA NON APPLICABLE, article 293 B du CGI.
Douceur brute se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant
au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
COMMANDE:
Toute commande sera confirmé de notre part sur votre e-mail. Toute commande, quelle que soit sont origines est payable en €uro.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Une facture sera établie et expédiée SUR DEMANDE.
En cas de changement après commande et avant le départ du produit de l’Atelier par le client d’une dimensions, d’une couleur
ou autre et après que nous ayons donnés notre ACCORD
le délai de fabrication partira de cette nouvelle date-
Les clients professionnels souhaitant commander sont invités à prendre contact au préalable par e-mail: douceur.brute@orange.fr
LIVRAISONS et TRANSPORT en FRANCE Métropolitaine:
La livraison se fait en Rez de chaussé par transporteur et avec un seul chauffeur pour la France Métropolitaine.
Votre habitation doit être accessible aux camions
le transporteur ne vous donnera pas d'heure précise (matinée ou après midi)
rester joignable si celui-ci a du retard ou si il est perdu qu'il puisse vous prévenir
Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci :
en cas d’erreur ou d’oublie dans le libellé des coordonnées du destinataire (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue ou de lieu dit,
étages, code postal, nom de ville, numéro de téléphone ou adresse mail ), le vendeur ne saurait être tenu responsable
de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Dans ce cas, les frais d’une deuxième livraison seront à la charge
du client et facturés à leur coût réel.
Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible.
Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.
Il incombe au client de vérifier que les dimensions des produits s’adaptent aux contraintes propres à leurs domicile
(Ascenseurs, escaliers étroits etc…)
Dans le cas ou le produit acheté ou commandé ne rentre pas chez le client pour un problème de places ou de trop petites ouvertures
de portes, ou escalier ou ascenseurs trop exigus la vente ne pourra être annulée Douceur Brute
décline toute responsabilité et le client devra régler le solde de l’achat et devra lui-même trouver une solution.
Le mode de livraison est différent selon qu'il s'agisse de produits volumineux ou non:
pour les articles non volumineux catégories N1:
lampes, objets déco, sculptures, la livraison est effectuée par Colissimo suivi
Le calcul des frais de livraison se fait automatiquement sur le site
pour les articles VOLUMINEUX catégories N2:
Tables, lampadaires, mobiliers, brocante, le sur mesure et de part la spécificité de
nos créations: il y a deux solutions:
SOLUTION A-
la plus sure pour le produit et la moins coûteuse est que l'acheteur
passe prendre sa marchandise dans notre magasin de DOMUS Rosny sous bois 93, après avoir pris rendez vous avec nous.
OU SOLUTION B-
dés réception de votre commande et du RÈGLEMENT INTÉGRAL du ou des produits choisis.
nous vous contacterons afin de vous prévenir du départ et de la date de dépôt chez le transporteur
le transporteur prendra contact avec vous pour vous indiquer le jour de livraison.
Lors de la réception de votre colis, veillez à effectuer un contrôle le visuel avant de signer le bordereau du livreur.
Si le colis n’est pas dans un état parfait, vous devez ajouter des réserves explicites sur le bordereau du livreur en précisant les dommages constatés le plus clairement possible, avant signature. Aucune réclamation ne pourra être pris en compte si vous n’avez pas émis de réserves.
Vous devez refuser la livraison si la marchandise est abîmée, manquante ou si le colis a été ouvert-
RÉTRACTATION:
L'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa marchandises.
L'objet de la commande devra être retourné dans sont emballage initial.
Les frais de retour étant à sa charge.
Le ou les objets retournés endommagés, incomplets, abîmés ou salis ne seront pas repris.
Le remboursement s'effectuera dans un délai de 15 jours suivant la réception du colis.
Il n'y A PAS de DÉLAI de RÉTRACTATION pour la fabrication sur mesures. Conformément aux dispositions de l’article L.121.20.2 du code de la consommation, les produits étant réalisés "sur mesures" selon les désirs et les spécifications choisies par le client, ce dernier ne pourra bénéficier d'une faculté de rétractation
DÉLAIS:
Les produits présent sur le site sont:
1-soit en stock (sur le site: en stock)
avec un délai "indicatif" de 5 jours ouvrées à partir de la réception de votre règlement.
2-soit en stock à la boutique (sur le site: stock boutique)
avec un délai de 8 à 20 jours à partir de votre règlement.
3-soit sur commande (sur le site: avec delai)
Les produits spéciaux et le sur mesure demande en fonction des stocks de matériaux et du temps nécessaire à
certaines patines un délai de 8 à 16 semaines à compter de la réception de votre règlement.
TRANSPORT:
CELUI CI EST UN SERVICE intégralement dû à la première présentation du produit
chez le consommateur, et non remboursable dans le cadre de l'exercice du droit de rétractation.
LES DÉLAIS de livraison sont toujours donnés à titre indicatif.
Les retards ou dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à
une annulation de commande, ni à une quelconque remise et a aucun dommages et intérêts.
DIVERS:
Nous nous efforçons de vous offrir une représentation la plus proche possible de nos produits,
cependant la couleur de l'objet peut différer très légèrement et nous nous en excusons.
CHAQUE objets ou produits que nous fabriquons est l'expression d'un moment de création et il possède donc sa propre histoire.
Il est donc possible que la pièce qui vous sera livré diffère légèrement de celle présentée sur notre site.
Nous nous réservons le droit de modifier certaines parties de nos créations.
Toutes les réclamations, demande d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par vois postale à l’adresse suivantes:
DOUCEUR BRUTE la Haute Chauvière 53150 Deux Evailles.
GARANTIE :
Les articles ou produits vendus bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du code civil.
Sont exclus de la garantie : le non respect des prescriptions et consignes d’entretien, l’utilisation anormale ou non conforme
du produit (ex : utilisation professionnelle, collective, etc…)
Le produit sous garantie sera, aux choix de Douceur Brute, échangé ou réparé-
LITIGES:
Le présent contrat est soumis au droit FRANCAIS.
L'entreprise DOUCEUR BRUTE ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourrait résulter d'un mauvais fonctionnement ou de mauvaises utilisation des produits commercialisés.
Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits fabriqués.
La responsabilité de l'entreprise DOUCEUR BRUTE sera, en tout état de cause,
limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions
qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
En cas de difficultés, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide:
d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions
du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers
envers le vendeur.
les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée
chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations avec respect et délicatesse.
En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de LAVAL est seul compétent
quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
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